Le PLU est-il devenu “une compilation de normes diverses” ?

14, décembre, 2011|

Dans le Moniteur du 9 décembre 2011 : bilan contestable du PLU dressé par Steve Hercé, avocat au barreau de Paris (cabinet Boivin et associés) :

Un commentaire

taivoplalpats 2 juin 2012 à 23 h 45 minConnectez-vous pour répondre

pourquoi pas:)

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Vous devez être dentifié pour poster un commentaire.

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

SCoT, PLUi, PCAET, RLPi, étude habitat … Citadia étoffe ses missions en remportant plusieurs appels d’offres aux côtés de ses filiales :

– Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Metz Métropole (57) ;

– Accompagnement des communes de Fréjus, St Raphaël, Roquebrune sur Argens et Ramatuelle, dans l’élaboration de leur convention pour le logement des travailleurs saisonniers ;

– Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal valant Plan Local de l’Habitat de la Communauté de communes du Sud Mayotte (976) ;

– Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de la Communauté de communes Chinon, Vienne et Loire (37)” ;

– Révision du Règlement Local de Publicité de Guérande ;

– Évaluation environnementale de 3 Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Coeur et Coteaux de Comminges (31) ;

– Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de commune Ouest Limousin (87) ;

– Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Vitryat (51) ;

– Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et évaluation environnementale du territoire de Coutances, Mer et Bocage (50) – 64 communes ;

– Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Pays Honfleur Beuzeville (14) ;

– Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et réalisation d’un inventaire des zones humides pour la Communauté de communes du Pays du Saintois (54) – 55 communes ;

– Élaboration du Règlement Local de Publicité de Grenoble-Alpes Métropole (38) – 49 communes ;

– Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal pour le l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (94 – 91) – 24 communes ;

– Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal pour l’Etablissement public Paris Ouest La Défense (92) – 11 communes ;

– Étude sur la vacance dans le département du Vaucluse pour le Direction Départementale des Territoires 84 ;

– Mission d’étude préalable portant sur les marchés de l’habitat à l’échelle de la Communauté de commune Sud Avesnois et de la ville de Fourmies (59) ;

– Étude sur l’environnement, les risques et la transition énergétique dans le cadre de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme métropolitain pour Orléans Métropole (45) ;

– Évaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes du Bassin d’Aubenas (07) ;

– Évaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme intercommunal d’Angers Loire Métropole (49) – 293 701 habitant

– Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal de Vichy Communauté (03) – 39 communes ;

– Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal du territoire de la métropole du Grand Nancy (54) – 20 communes

– Élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale et du Plan Climat-Air Energie pour le Pôle d’Equilibre Territorial Rural de la Baie du Mont Saint-Michel ;

– Élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal pour la Communauté d’agglomération de Saint-Brieuc (22) – 32 communes

– Élaboration du Programme Local de l’Habitat de la Communauté d’agglomération de Bourges (18) ;

Le PLU est-il devenu “une compilation de normes diverses” ?

Partager cet article

Un commentaire

Laisser un commentaire Annuler la réponse